DESARNAUTS SEBASTIEN
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
DESARNAUTS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1995, identifié par le SIREN 401 386 610. Elle est domiciliée 11 Port Saint Etienne, 31100 Toulouse. DESARNAUTS SEBASTIEN relève du secteur activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de DESARNAUTS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DESARNAUTS SEBASTIEN
- SIREN
- 401 386 610
- SIRET (siège)
- 401 386 610 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR96401386610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 386 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 01 juillet 1995
- Siège social
- 11 PORT SAINT ETIENNE, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DESARNAUTS SEBASTIEN
COURTAGE EN ASSURANCE
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Établissements de DESARNAUTS SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeActif
401 386 610 00018 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 6622Z
- 31000 TOULOUSEActif
401 386 610 00034 · ouvert le 30 novembre 2018 · NAF 6820A
- 31270 CUGNAUXFermé
401 386 610 00026 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 672Z
Conformité de DESARNAUTS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESARNAUTS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESARNAUTS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESARNAUTS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1995
Questions fréquentes sur DESARNAUTS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DESARNAUTS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DESARNAUTS SEBASTIEN est 401 386 610. Le SIRET de son siège social est 401 386 610 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96401386610.
Où se situe le siège social de DESARNAUTS SEBASTIEN ?
Le siège social de DESARNAUTS SEBASTIEN est situé 11 Port Saint Etienne, 31100 Toulouse.
DESARNAUTS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DESARNAUTS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESARNAUTS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESARNAUTS SEBASTIEN.
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