DESBAINS SYLVAIN

Active

Siren317 676 476Entrepreneur individuel68580 UEBERSTRASSCréée le 01 janvier 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DESBAINS SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 317 676 476. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Grunenwald, 68580 Ueberstrass. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DESBAINS SYLVAIN

INSEE

Dénomination: DESBAINS SYLVAIN
SIREN: 317 676 476
SIRET (siège): 317 676 476 00011
N° TVA intracommunautaire: FR75317676476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 317 676 476
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0220Z
Date de création: 01 janvier 1980
Siège social: 4 RUE DU GRUNENWALD, 68580, UEBERSTRASS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DESBAINS SYLVAIN

Exploitation forestière

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Finances de DESBAINS SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBAINS SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DESBAINS SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

68580 UEBERSTRASSSiègeActif
317 676 476 00011 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0220Z

Documents juridiques de DESBAINS SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DESBAINS SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBAINS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBAINS SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBAINS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBAINS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBAINS SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur DESBAINS SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DESBAINS SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DESBAINS SYLVAIN est 317 676 476. Le SIRET de son siège social est 317 676 476 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75317676476.

Où se situe le siège social de DESBAINS SYLVAIN ?

Le siège social de DESBAINS SYLVAIN est situé 4 rue du Grunenwald, 68580 Ueberstrass.