DESBARATS FRANCIS
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 810 034 397, DESBARATS FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 14 octobre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 rue des Ares, 31240 L'Union. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DESBARATS FRANCIS
INSEE- Dénomination
- DESBARATS FRANCIS
- SIREN
- 810 034 397
- SIRET (siège)
- 810 034 397 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33810034397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 034 397
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 14 octobre 2014
- Siège social
- 29 RUE DES ARES, 31240, L'UNION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESBARATS FRANCIS
Production d'électricité
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Établissements de DESBARATS FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31240 L'UNIONSiègeActif
810 034 397 00010 · ouvert le 14 octobre 2014 · NAF 3511Z
Conformité de DESBARATS FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBARATS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESBARATS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESBARATS FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 octobre 2014
Questions fréquentes sur DESBARATS FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de DESBARATS FRANCIS ?
Le numéro SIREN de DESBARATS FRANCIS est 810 034 397. Le SIRET de son siège social est 810 034 397 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33810034397.
Où se situe le siège social de DESBARATS FRANCIS ?
Le siège social de DESBARATS FRANCIS est situé 29 rue des Ares, 31240 L'Union.
DESBARATS FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DESBARATS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESBARATS FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBARATS FRANCIS.
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