CheckersProcédures

DESBAS MICHEL

Active
Siren409 270 923Entrepreneur individuel42670 BELLEROCHECréée le 01 avril 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DESBAS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1988 sous le numéro SIREN 409 270 923. Le siège social de l'entreprise se trouve La Citriere, 42670 Belleroche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de DESBAS MICHEL

Dénomination
DESBAS MICHEL
SIREN
409 270 923
SIRET (siège)
409 270 923 00017
N° TVA intracommunautaire
FR70409270923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 270 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 avril 1988
Siège social
LA CITRIERE, 42670, BELLEROCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBAS MICHEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DESBAS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBAS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESBAS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42670 BELLEROCHESiègeActif

    409 270 923 00017 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DESBAS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESBAS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBAS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBAS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBAS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBAS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBAS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1988

Questions fréquentes sur DESBAS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DESBAS MICHEL ?

Le numéro SIREN de DESBAS MICHEL est 409 270 923. Le SIRET de son siège social est 409 270 923 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70409270923.

Où se situe le siège social de DESBAS MICHEL ?

Le siège social de DESBAS MICHEL est situé La Citriere, 42670 Belleroche.

DESBAS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBAS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBAS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBAS MICHEL.

Entreprises similaires

Même activité à Belleroche

Entreprises sylviculture et autres activités forestières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0210Z

Sylviculture et autres activités forestières à Belleroche

Entreprises du même secteur à Belleroche

Entreprises à Belleroche

Toutes les entreprises à Belleroche