CheckersProcédures

DESBAT DANIEL

Active
Siren383 607 736Entrepreneur individuel42300 ROANNECréée le 11 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 383 607 736, DESBAT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 11 juin 1991. Elle est domiciliée 79 rue Saint-Alban, 42300 Roanne. L'entreprise déclare le code NAF 4618Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DESBAT DANIEL

Dénomination
DESBAT DANIEL
SIREN
383 607 736
SIRET (siège)
383 607 736 00014
N° TVA intracommunautaire
FR88383607736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 607 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
11 juin 1991
Siège social
79 RUE SAINT-ALBAN, 42300, ROANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBAT DANIEL

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de DESBAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESBAT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42300 ROANNESiègeFermé

    383 607 736 00014 · ouvert le 11 juin 1991 · NAF 4618Z

Documents juridiques de DESBAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESBAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 1991

Questions fréquentes sur DESBAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DESBAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de DESBAT DANIEL est 383 607 736. Le SIRET de son siège social est 383 607 736 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88383607736.

Où se situe le siège social de DESBAT DANIEL ?

Le siège social de DESBAT DANIEL est situé 79 rue Saint-Alban, 42300 Roanne.

DESBAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBAT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 4618Z

Entreprises à Roanne

Toutes les entreprises à Roanne