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DESBAT MARIE

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Siren409 270 956Entrepreneur individuel42670 BELLEROCHECréée le 24 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DESBAT MARIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 avril 1994, identifié par le SIREN 409 270 956. Elle est domiciliée La Coine, 42670 Belleroche. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DESBAT MARIE

Dénomination
DESBAT MARIE
SIREN
409 270 956
SIRET (siège)
409 270 956 00017
N° TVA intracommunautaire
FR72409270956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 270 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
24 avril 1994
Siège social
LA COINE, 42670, BELLEROCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBAT MARIE

Élevage de chevaux et d'autres équidés

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Finances de DESBAT MARIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBAT MARIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DESBAT MARIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42670 BELLEROCHESiègeActif

    409 270 956 00017 · ouvert le 24 avril 1994 · NAF 0143Z

Documents juridiques de DESBAT MARIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESBAT MARIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBAT MARIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBAT MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBAT MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBAT MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBAT MARIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 1994

Questions fréquentes sur DESBAT MARIE

Quel est le numéro SIREN de DESBAT MARIE ?

Le numéro SIREN de DESBAT MARIE est 409 270 956. Le SIRET de son siège social est 409 270 956 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72409270956.

Où se situe le siège social de DESBAT MARIE ?

Le siège social de DESBAT MARIE est situé La Coine, 42670 Belleroche.

DESBAT MARIE est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBAT MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBAT MARIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBAT MARIE.

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