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DESBAT PAUL

Active
Siren331 353 292Entrepreneur individuel69870 GRANDRISCréée le 11 novembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DESBAT PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 novembre 1984, identifié par le SIREN 331 353 292. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Flautet, 69870 Grandris. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DESBAT PAUL

Dénomination
DESBAT PAUL
SIREN
331 353 292
SIRET (siège)
331 353 292 00013
N° TVA intracommunautaire
FR08331353292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 353 292
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
11 novembre 1984
Siège social
LD LE FLAUTET, 69870, GRANDRIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBAT PAUL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DESBAT PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBAT PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESBAT PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69870 GRANDRISSiègeActif

    331 353 292 00013 · ouvert le 11 novembre 1984 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DESBAT PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESBAT PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBAT PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBAT PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBAT PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBAT PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBAT PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1984

Questions fréquentes sur DESBAT PAUL

Quel est le numéro SIREN de DESBAT PAUL ?

Le numéro SIREN de DESBAT PAUL est 331 353 292. Le SIRET de son siège social est 331 353 292 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08331353292.

Où se situe le siège social de DESBAT PAUL ?

Le siège social de DESBAT PAUL est situé Ld le Flautet, 69870 Grandris.

DESBAT PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBAT PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBAT PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBAT PAUL.

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