Checkers

DESBATS MICHEL

Active
Siren380 767 202Entrepreneur individuel69220 CHARENTAYCréée le 01 janvier 1991

0121Z · Culture de la vigne

DESBATS MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 380 767 202. Elle est domiciliée Ld le Bourg, 69220 Charentay. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DESBATS MICHEL

Dénomination
DESBATS MICHEL
SIREN
380 767 202
SIRET (siège)
380 767 202 00019
N° TVA intracommunautaire
FR33380767202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 767 202
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LD LE BOURG, 69220, CHARENTAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBATS MICHEL

Culture de la vigne

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DESBATS MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69220 CHARENTAYSiègeFermé

    380 767 202 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Conformité de DESBATS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBATS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBATS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESBATS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur DESBATS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DESBATS MICHEL ?

Le numéro SIREN de DESBATS MICHEL est 380 767 202. Le SIRET de son siège social est 380 767 202 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33380767202.

Où se situe le siège social de DESBATS MICHEL ?

Le siège social de DESBATS MICHEL est situé Ld le Bourg, 69220 Charentay.

DESBATS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBATS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBATS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBATS MICHEL.