DESBATS MICHEL
Active0121Z · Culture de la vigne
DESBATS MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 380 767 202. Elle est domiciliée Ld le Bourg, 69220 Charentay. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DESBATS MICHEL
INSEE- Dénomination
- DESBATS MICHEL
- SIREN
- 380 767 202
- SIRET (siège)
- 380 767 202 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR33380767202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 767 202
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LD LE BOURG, 69220, CHARENTAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESBATS MICHEL
Culture de la vigne
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Établissements de DESBATS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69220 CHARENTAYSiègeFermé
380 767 202 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z
Conformité de DESBATS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBATS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESBATS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESBATS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur DESBATS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DESBATS MICHEL ?
Le numéro SIREN de DESBATS MICHEL est 380 767 202. Le SIRET de son siège social est 380 767 202 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33380767202.
Où se situe le siège social de DESBATS MICHEL ?
Le siège social de DESBATS MICHEL est situé Ld le Bourg, 69220 Charentay.
DESBATS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DESBATS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESBATS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBATS MICHEL.
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