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DESBOIS

Active
Siren442 087 888Société civile56130 NIVILLACCréée le 28 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
84,0 k€
Effectif
Non publié

DESBOIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 2002, identifiée par le SIREN 442 087 888. Son siège social est situé La Ville au Porcher, 56130 Nivillac. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. La direction est assurée par STEPHANE DESBOIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DESBOIS

Dénomination
DESBOIS
SIREN
442 087 888
SIRET (siège)
442 087 888 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39442087888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 087 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
84 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
28 mai 2002
Siège social
LA VILLE AU PORCHER , 56130, NIVILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBOIS

Production laitière + avicole (cannes de couvaison)

Finances de DESBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBOIS

SD

STEPHANE DESBOIS

Gérant

Depuis la création (28 mai 2002) · 24 ans

Établissements de DESBOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56130 NIVILLACSiègeActif

    442 087 888 00016 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DESBOIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2019

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de DESBOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent DESBOIS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DESBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2002-05-28 · Début d'activité : 2002-05-01

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2002

Questions fréquentes sur DESBOIS

Quel est le numéro SIREN de DESBOIS ?

Le numéro SIREN de DESBOIS est 442 087 888. Le SIRET de son siège social est 442 087 888 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39442087888.

Qui dirige DESBOIS ?

DESBOIS est dirigée par STEPHANE DESBOIS, gérant.

Où se situe le siège social de DESBOIS ?

Le siège social de DESBOIS est situé La Ville au Porcher, 56130 Nivillac.

DESBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBOIS.

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