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DESBOIS JEAN

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Siren412 294 563Entrepreneur individuel71380 SAINT-MARCELCréée le 31 décembre 1982

0119Z · Autres cultures non permanentes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 412 294 563, DESBOIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve 33, 71380 Saint-Marcel. DESBOIS JEAN relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).

Fiche d'identité de DESBOIS JEAN

Dénomination
DESBOIS JEAN
SIREN
412 294 563
SIRET (siège)
412 294 563 00017
N° TVA intracommunautaire
FR35412294563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 294 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
33, 71380, SAINT-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBOIS JEAN

Autres cultures non permanentes

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Établissements de DESBOIS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71380 SAINT-MARCELSiègeActif

    412 294 563 00017 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0119Z

Conformité de DESBOIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBOIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBOIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESBOIS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur DESBOIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de DESBOIS JEAN ?

Le numéro SIREN de DESBOIS JEAN est 412 294 563. Le SIRET de son siège social est 412 294 563 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35412294563.

Où se situe le siège social de DESBOIS JEAN ?

Le siège social de DESBOIS JEAN est situé 33, 71380 Saint-Marcel.

DESBOIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBOIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBOIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBOIS JEAN.

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