DESBOIS JEAN-PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DESBOIS JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 291 102. Elle est domiciliée 1 A All des Chataigniers, 35270 Combourg. Son activité principale relève du code NAF 8690E.
Fiche d'identité de DESBOIS JEAN-PASCAL
INSEE- Dénomination
- DESBOIS JEAN-PASCAL
- SIREN
- 390 291 102
- SIRET (siège)
- 390 291 102 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR92390291102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 291 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690E
- Date de création
- 11 janvier 1993
- Siège social
- 1 A ALL DES CHATAIGNIERS, 35270, COMBOURG
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DESBOIS JEAN-PASCAL
Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Finances de DESBOIS JEAN-PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DESBOIS JEAN-PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DESBOIS JEAN-PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 35270 COMBOURGSiègeActif
390 291 102 00031 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 8690E
- 14470 COURSEULLES-SUR-MERFermé
390 291 102 00015 · ouvert le 11 janvier 1993 · NAF 930E
- 35270 COMBOURGFermé
390 291 102 00023 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 8690E
Documents juridiques de DESBOIS JEAN-PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DESBOIS JEAN-PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBOIS JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DESBOIS JEAN-PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBOIS JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESBOIS JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DESBOIS JEAN-PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 1993
Questions fréquentes sur DESBOIS JEAN-PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DESBOIS JEAN-PASCAL ?
Le numéro SIREN de DESBOIS JEAN-PASCAL est 390 291 102. Le SIRET de son siège social est 390 291 102 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92390291102.
Où se situe le siège social de DESBOIS JEAN-PASCAL ?
Le siège social de DESBOIS JEAN-PASCAL est situé 1 A All des Chataigniers, 35270 Combourg.
DESBOIS JEAN-PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DESBOIS JEAN-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESBOIS JEAN-PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBOIS JEAN-PASCAL.
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