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DESBOIS PASCAL

Active
Siren985 069 426Entrepreneur individuel71380 Saint-MarcelCréée le 28 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DESBOIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 février 2024 sous le numéro SIREN 985 069 426. Son siège social est situé 3 RUE George Sand, 71380 Saint-Marcel. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de DESBOIS PASCAL

Dénomination
DESBOIS PASCAL
SIREN
985 069 426
SIRET (siège)
985 069 426 00015
N° TVA intracommunautaire
FR82985069426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 985 069 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
28 février 2024
Siège social
3 RUE George Sand, 71380, Saint-Marcel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBOIS PASCAL

PEINTURE SUR TABLEAUX

Finances de DESBOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESBOIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71380 Saint-MarcelSiègeActif

    985 069 426 00015 · ouvert le 23 février 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de DESBOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESBOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2024

Questions fréquentes sur DESBOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DESBOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DESBOIS PASCAL est 985 069 426. Le SIRET de son siège social est 985 069 426 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82985069426.

Où se situe le siège social de DESBOIS PASCAL ?

Le siège social de DESBOIS PASCAL est situé 3 RUE George Sand, 71380 Saint-Marcel.

DESBOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBOIS PASCAL.

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