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DESBONNETS PASCAL

Active
Siren394 396 824Entrepreneur individuel59470 HERZEELECréée le 01 janvier 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 396 824, DESBONNETS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 1332 rue de Wormhout, 59470 Herzeele. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DESBONNETS PASCAL

Dénomination
DESBONNETS PASCAL
SIREN
394 396 824
SIRET (siège)
394 396 824 00010
N° TVA intracommunautaire
FR04394396824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 396 824
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
1332 RUE DE WORMHOUT, 59470, HERZEELE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBONNETS PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DESBONNETS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBONNETS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESBONNETS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59470 HERZEELESiègeActif

    394 396 824 00010 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DESBONNETS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESBONNETS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBONNETS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBONNETS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBONNETS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBONNETS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBONNETS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DESBONNETS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DESBONNETS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DESBONNETS PASCAL est 394 396 824. Le SIRET de son siège social est 394 396 824 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04394396824.

Où se situe le siège social de DESBONNETS PASCAL ?

Le siège social de DESBONNETS PASCAL est situé 1332 rue de Wormhout, 59470 Herzeele.

DESBONNETS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBONNETS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBONNETS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBONNETS PASCAL.