DESBOS CHARLES
Active0121Z · Culture de la vigne
DESBOS CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 574 756. Son siège social est situé Morens, 07300 Etables. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DESBOS CHARLES
INSEE- Dénomination
- DESBOS CHARLES
- SIREN
- 380 574 756
- SIRET (siège)
- 380 574 756 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR39380574756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 574 756
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- MORENS, 07300, ETABLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESBOS CHARLES
Culture de la vigne
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Établissements de DESBOS CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07300 ETABLESSiègeActif
380 574 756 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z
Conformité de DESBOS CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBOS CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESBOS CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESBOS CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur DESBOS CHARLES
Quel est le numéro SIREN de DESBOS CHARLES ?
Le numéro SIREN de DESBOS CHARLES est 380 574 756. Le SIRET de son siège social est 380 574 756 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39380574756.
Où se situe le siège social de DESBOS CHARLES ?
Le siège social de DESBOS CHARLES est situé Morens, 07300 Etables.
DESBOS CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, DESBOS CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESBOS CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBOS CHARLES.
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