DESBRANCHES EMILIE
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
Enregistré sous le numéro SIREN 534 981 261, DESBRANCHES EMILIE est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 2011. Son siège social est situé 5 rue Robert Schuman, 68790 Morschwiller-le-Bas. DESBRANCHES EMILIE relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z).
Fiche d'identité de DESBRANCHES EMILIE
INSEE- Dénomination
- DESBRANCHES EMILIE
- SIREN
- 534 981 261
- SIRET (siège)
- 534 981 261 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR31534981261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 981 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 29 septembre 2011
- Siège social
- 5 RUE ROBERT SCHUMAN, 68790, MORSCHWILLER-LE-BAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESBRANCHES EMILIE
Activités des sièges sociaux
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Établissements de DESBRANCHES EMILIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68790 MORSCHWILLER-LE-BASSiègeActif
534 981 261 00017 · ouvert le 29 septembre 2011 · NAF 7010Z
Conformité de DESBRANCHES EMILIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBRANCHES EMILIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESBRANCHES EMILIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESBRANCHES EMILIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 2011
Questions fréquentes sur DESBRANCHES EMILIE
Quel est le numéro SIREN de DESBRANCHES EMILIE ?
Le numéro SIREN de DESBRANCHES EMILIE est 534 981 261. Le SIRET de son siège social est 534 981 261 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31534981261.
Où se situe le siège social de DESBRANCHES EMILIE ?
Le siège social de DESBRANCHES EMILIE est situé 5 rue Robert Schuman, 68790 Morschwiller-le-Bas.
DESBRANCHES EMILIE est-elle toujours en activité ?
Oui, DESBRANCHES EMILIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESBRANCHES EMILIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBRANCHES EMILIE.
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