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DESBRANCHES EMILIE

Active
Siren534 981 261Entrepreneur individuel68790 MORSCHWILLER-LE-BASCréée le 29 septembre 2011

7010Z · Activités des sièges sociaux

Enregistré sous le numéro SIREN 534 981 261, DESBRANCHES EMILIE est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 2011. Son siège social est situé 5 rue Robert Schuman, 68790 Morschwiller-le-Bas. DESBRANCHES EMILIE relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z).

Fiche d'identité de DESBRANCHES EMILIE

Dénomination
DESBRANCHES EMILIE
SIREN
534 981 261
SIRET (siège)
534 981 261 00017
N° TVA intracommunautaire
FR31534981261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 981 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
29 septembre 2011
Siège social
5 RUE ROBERT SCHUMAN, 68790, MORSCHWILLER-LE-BAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBRANCHES EMILIE

Activités des sièges sociaux

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Établissements de DESBRANCHES EMILIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68790 MORSCHWILLER-LE-BASSiègeActif

    534 981 261 00017 · ouvert le 29 septembre 2011 · NAF 7010Z

Conformité de DESBRANCHES EMILIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBRANCHES EMILIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBRANCHES EMILIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESBRANCHES EMILIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2011

Questions fréquentes sur DESBRANCHES EMILIE

Quel est le numéro SIREN de DESBRANCHES EMILIE ?

Le numéro SIREN de DESBRANCHES EMILIE est 534 981 261. Le SIRET de son siège social est 534 981 261 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31534981261.

Où se situe le siège social de DESBRANCHES EMILIE ?

Le siège social de DESBRANCHES EMILIE est situé 5 rue Robert Schuman, 68790 Morschwiller-le-Bas.

DESBRANCHES EMILIE est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBRANCHES EMILIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBRANCHES EMILIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBRANCHES EMILIE.