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DESBROSSE

Active
Siren539 654 590SAS44420 LA TURBALLECréée le 02 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

DESBROSSE est une SAS immatriculée le 2 février 2012 sous le numéro SIREN 539 654 590. Son siège social est situé 22 rue des Grands Cardinaux Lot 6 la Grande Falaise, 44420 La Turballe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PASCAL DESBROSSE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DESBROSSE

Dénomination
DESBROSSE
SIREN
539 654 590
SIRET (siège)
539 654 590 00022
N° TVA intracommunautaire
FR26539654590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 654 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 février 2012
Siège social
22 RUE DES GRANDS CARDINAUX LOT 6 LA GRANDE FALAISE, 44420, LA TURBALLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DESBROSSE

Toute activité de carrosserie automobile ou autres véhicules, peinture, pose de pare-brise, tôlerie, achat, vente et location de véhicules automobiles neufs ou d'occasion, accessoires et pièces s'y rapportant

Finances de DESBROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBROSSE

PD

PASCAL DESBROSSE

Président de SAS

Depuis la création (02 février 2012) · 14 ans

Établissements de DESBROSSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44420 LA TURBALLESiègeActif

    539 654 590 00022 · ouvert le 05 mars 2012 · NAF 6820B

  • 44420 LA TURBALLEFermé

    539 654 590 00014 · ouvert le 05 mars 2012 · NAF 4520A

Documents juridiques de DESBROSSE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Comptes annuels de DESBROSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBROSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent DESBROSSE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DESBROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBROSSE

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2012-02-02

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2012

Questions fréquentes sur DESBROSSE

Quel est le numéro SIREN de DESBROSSE ?

Le numéro SIREN de DESBROSSE est 539 654 590. Le SIRET de son siège social est 539 654 590 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26539654590.

Qui dirige DESBROSSE ?

DESBROSSE est dirigée par PASCAL DESBROSSE, président de sas.

Où se situe le siège social de DESBROSSE ?

Le siège social de DESBROSSE est situé 22 rue des Grands Cardinaux Lot 6 la Grande Falaise, 44420 La Turballe.

DESBROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBROSSE.

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