DESBROSSES PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DESBROSSES PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 2009, identifié par le SIREN 512 780 826. Le siège social de l'entreprise se trouve La Grenouillere, 71430 Saint-Vincent-Bragny. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de DESBROSSES PATRICK
INSEE- Dénomination
- DESBROSSES PATRICK
- SIREN
- 512 780 826
- SIRET (siège)
- 512 780 826 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR90512780826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 780 826
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 02 juin 2009
- Siège social
- LA GRENOUILLERE, 71430, SAINT-VINCENT-BRAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESBROSSES PATRICK
Production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques installés sur le toît d'un bâtiment agricole.
Finances de DESBROSSES PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DESBROSSES PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DESBROSSES PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71430 SAINT-VINCENT-BRAGNYSiègeActif
512 780 826 00016 · ouvert le 02 juin 2009 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DESBROSSES PATRICK
INPIComptes annuels de DESBROSSES PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBROSSES PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DESBROSSES PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBROSSES PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESBROSSES PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DESBROSSES PATRICK
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-06-02
- création
Date d'effet : 02 juin 2009
Questions fréquentes sur DESBROSSES PATRICK
Quel est le numéro SIREN de DESBROSSES PATRICK ?
Le numéro SIREN de DESBROSSES PATRICK est 512 780 826. Le SIRET de son siège social est 512 780 826 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90512780826.
Où se situe le siège social de DESBROSSES PATRICK ?
Le siège social de DESBROSSES PATRICK est situé La Grenouillere, 71430 Saint-Vincent-Bragny.
DESBROSSES PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, DESBROSSES PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESBROSSES PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBROSSES PATRICK.
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