DESBROUSSES FABIEN

Active

Siren922 268 073Entrepreneur individuel74910 SEYSSELCréée le 02 mars 2022

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 922 268 073, DESBROUSSES FABIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 mars 2022. Son siège social est situé 984 Rte de Rumilly, 74910 Seyssel. DESBROUSSES FABIEN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DESBROUSSES FABIEN

INSEE

Dénomination: DESBROUSSES FABIEN
SIREN: 922 268 073
SIRET (siège): 922 268 073 00017
N° TVA intracommunautaire: FR93922268073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 922 268 073
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z - Production d'électricité
Date de création: 02 mars 2022
Siège social: 984 RTE DE RUMILLY, 74910, SEYSSEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DESBROUSSES FABIEN

Production d'électricité

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Établissements de DESBROUSSES FABIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74910 SEYSSELSiègeActif
922 268 073 00017 · ouvert le 02 mars 2022 · NAF 3511Z

Conformité de DESBROUSSES FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBROUSSES FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBROUSSES FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESBROUSSES FABIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 02 mars 2022

Questions fréquentes sur DESBROUSSES FABIEN

Quel est le numéro SIREN de DESBROUSSES FABIEN ?

Le numéro SIREN de DESBROUSSES FABIEN est 922 268 073. Le SIRET de son siège social est 922 268 073 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93922268073.

Où se situe le siège social de DESBROUSSES FABIEN ?

Le siège social de DESBROUSSES FABIEN est situé 984 Rte de Rumilly, 74910 Seyssel.