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DESBRUN DANIEL

Active
Siren501 757 330Entrepreneur individuel30130 PONT-SAINT-ESPRITCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DESBRUN DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 501 757 330. Elle est domiciliée 3 av Kennedy, 30130 Pont-Saint-Esprit. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DESBRUN DANIEL

Dénomination
DESBRUN DANIEL
SIREN
501 757 330
SIRET (siège)
501 757 330 00011
N° TVA intracommunautaire
FR06501757330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 757 330
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
3 AV KENNEDY, 30130, PONT-SAINT-ESPRIT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBRUN DANIEL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de DESBRUN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBRUN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESBRUN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30130 PONT-SAINT-ESPRITSiègeActif

    501 757 330 00011 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DESBRUN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESBRUN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBRUN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBRUN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBRUN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBRUN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBRUN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur DESBRUN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DESBRUN DANIEL ?

Le numéro SIREN de DESBRUN DANIEL est 501 757 330. Le SIRET de son siège social est 501 757 330 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06501757330.

Où se situe le siège social de DESBRUN DANIEL ?

Le siège social de DESBRUN DANIEL est situé 3 av Kennedy, 30130 Pont-Saint-Esprit.

DESBRUN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBRUN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBRUN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBRUN DANIEL.

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