DESBRUS SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
DESBRUS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 2003 sous le numéro SIREN 448 596 874. Elle est domiciliée Rte du Rochas App les Cimes Chalet le Grenier de Ger, 38114 Vaujany. DESBRUS SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DESBRUS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DESBRUS SEBASTIEN
- SIREN
- 448 596 874
- SIRET (siège)
- 448 596 874 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR24448596874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 596 874
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 avril 2003
- Siège social
- RTE DU ROCHAS APP LES CIMES CHALET LE GRENIER DE GER, 38114, VAUJANY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESBRUS SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de DESBRUS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38114 VAUJANYSiègeActif
448 596 874 00025 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820A
Conformité de DESBRUS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBRUS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESBRUS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESBRUS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 2003
Questions fréquentes sur DESBRUS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DESBRUS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DESBRUS SEBASTIEN est 448 596 874. Le SIRET de son siège social est 448 596 874 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24448596874.
Où se situe le siège social de DESBRUS SEBASTIEN ?
Le siège social de DESBRUS SEBASTIEN est situé Rte du Rochas App les Cimes Chalet le Grenier de Ger, 38114 Vaujany.
DESBRUS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DESBRUS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESBRUS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBRUS SEBASTIEN.
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