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DESBRUS SYLVAIN

Active
Siren919 462 895Entrepreneur individuel38210 TULLINSCréée le 10 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 919 462 895, DESBRUS SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 2022. Son siège social est situé 348 Malatras, 38210 Tullins. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DESBRUS SYLVAIN

Dénomination
DESBRUS SYLVAIN
SIREN
919 462 895
SIRET (siège)
919 462 895 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85919462895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 919 462 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 avril 2022
Siège social
348 MALATRAS, 38210, TULLINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBRUS SYLVAIN

Location de logements

Finances de DESBRUS SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBRUS SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESBRUS SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38210 TULLINSSiègeActif

    919 462 895 00013 · ouvert le 10 avril 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de DESBRUS SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESBRUS SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBRUS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBRUS SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBRUS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBRUS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBRUS SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2022

Questions fréquentes sur DESBRUS SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DESBRUS SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DESBRUS SYLVAIN est 919 462 895. Le SIRET de son siège social est 919 462 895 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85919462895.

Où se situe le siège social de DESBRUS SYLVAIN ?

Le siège social de DESBRUS SYLVAIN est situé 348 Malatras, 38210 Tullins.

DESBRUS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBRUS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBRUS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBRUS SYLVAIN.

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