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DESBUISSON MARC

Active
Siren751 698 820Entrepreneur individuel62840 LORGIESCréée le 11 juin 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 751 698 820, DESBUISSON MARC est un entrepreneur individuel créé le 11 juin 2012. Son siège social est situé 173 rue des Tranchants, 62840 Lorgies. L'entreprise déclare le code NAF 4329B comme activité principale. MARC DESBUISSON exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.

Fiche d'identité de DESBUISSON MARC

Dénomination
DESBUISSON MARC
SIREN
751 698 820
SIRET (siège)
751 698 820 00014
N° TVA intracommunautaire
FR23751698820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 698 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4329B
Date de création
11 juin 2012
Siège social
173 RUE DES TRANCHANTS, 62840, LORGIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESBUISSON MARC

POSE DE CLOTURES DE PORTAILS TERRASSES EN BOIS

Finances de DESBUISSON MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBUISSON MARC

MD

MARC DESBUISSON

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (11 juin 2012) · 14 ans

Établissements de DESBUISSON MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62840 LORGIESSiègeActif

    751 698 820 00014 · ouvert le 14 mai 2012 · NAF 4329B

Documents juridiques de DESBUISSON MARC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DESBUISSON MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBUISSON MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBUISSON MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBUISSON MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBUISSON MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBUISSON MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-11 · Début d'activité : 2023-08-30

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2012

Questions fréquentes sur DESBUISSON MARC

Quel est le numéro SIREN de DESBUISSON MARC ?

Le numéro SIREN de DESBUISSON MARC est 751 698 820. Le SIRET de son siège social est 751 698 820 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23751698820.

Qui dirige DESBUISSON MARC ?

DESBUISSON MARC est dirigée par MARC DESBUISSON, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de DESBUISSON MARC ?

Le siège social de DESBUISSON MARC est situé 173 rue des Tranchants, 62840 Lorgies.

DESBUISSON MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DESBUISSON MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESBUISSON MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBUISSON MARC.

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