DESBUISSON SAMUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 809 438 013, DESBUISSON SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 18 mars 2015. Elle est domiciliée Ld la Haute Martiniere, 35210 Parce. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DESBUISSON SAMUEL
INSEE- Dénomination
- DESBUISSON SAMUEL
- SIREN
- 809 438 013
- SIRET (siège)
- 809 438 013 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR46809438013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 438 013
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 18 mars 2015
- Siège social
- LD LA HAUTE MARTINIERE, 35210, PARCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DESBUISSON SAMUEL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DESBUISSON SAMUEL
Travaux agricoles, terrassement, entretien et réparation de matériel agricole
Finances de DESBUISSON SAMUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DESBUISSON SAMUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DESBUISSON SAMUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35210 PARCESiègeActif
809 438 013 00017 · ouvert le 30 janvier 2015 · NAF 0161Z
Documents juridiques de DESBUISSON SAMUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DESBUISSON SAMUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBUISSON SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DESBUISSON SAMUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBUISSON SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESBUISSON SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DESBUISSON SAMUEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-01-30
- création
Date d'effet : 18 mars 2015
Questions fréquentes sur DESBUISSON SAMUEL
Quel est le numéro SIREN de DESBUISSON SAMUEL ?
Le numéro SIREN de DESBUISSON SAMUEL est 809 438 013. Le SIRET de son siège social est 809 438 013 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46809438013.
Où se situe le siège social de DESBUISSON SAMUEL ?
Le siège social de DESBUISSON SAMUEL est situé Ld la Haute Martiniere, 35210 Parce.
DESBUISSON SAMUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DESBUISSON SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESBUISSON SAMUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESBUISSON SAMUEL.
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