DESBUISSON SYLVAIN

Active

Siren792 140 147Entrepreneur individuel21230 ARNAY-LE-DUCCréée le 18 février 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 140 147, DESBUISSON SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 18 février 2013. Elle est domiciliée 3 rue de la Gare, 21230 Arnay-le-Duc. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.

Fiche d'identité de DESBUISSON SYLVAIN

INSEE

Dénomination: DESBUISSON SYLVAIN
SIREN: 792 140 147
SIRET (siège): 792 140 147 00028
N° TVA intracommunautaire: FR90792140147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 140 147
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690D
Date de création: 18 février 2013
Siège social: 3 RUE DE LA GARE, 21230, ARNAY-LE-DUC
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DESBUISSON SYLVAIN

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de DESBUISSON SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBUISSON SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESBUISSON SYLVAIN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

21230 ARNAY-LE-DUCSiègeActif
792 140 147 00028 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 8690D
21121 HAUTEVILLE-LES-DIJONFermé
792 140 147 00010 · ouvert le 18 février 2013 · NAF 8690D

Documents juridiques de DESBUISSON SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESBUISSON SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBUISSON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBUISSON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBUISSON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBUISSON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBUISSON SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 février 2013

Questions fréquentes sur DESBUISSON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DESBUISSON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DESBUISSON SYLVAIN est 792 140 147. Le SIRET de son siège social est 792 140 147 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90792140147.

Où se situe le siège social de DESBUISSON SYLVAIN ?

Le siège social de DESBUISSON SYLVAIN est situé 3 rue de la Gare, 21230 Arnay-le-Duc.