DESBUISSONS PASCAL

Active

Siren392 778 452Entrepreneur individuel76440 FORGES-LES-EAUXCréée le 22 octobre 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DESBUISSONS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 octobre 1993 sous le numéro SIREN 392 778 452. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Chant des Oiseaux, 76440 Forges-les-Eaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120A.

Fiche d'identité de DESBUISSONS PASCAL

INSEE

Dénomination: DESBUISSONS PASCAL
SIREN: 392 778 452
SIRET (siège): 392 778 452 00020
N° TVA intracommunautaire: FR29392778452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 392 778 452
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4120A
Date de création: 22 octobre 1993
Siège social: 11 RUE DU CHANT DES OISEAUX, 76440, FORGES-LES-EAUX
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DESBUISSONS PASCAL

Construction de maisons individuelles

Finances de DESBUISSONS PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESBUISSONS PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESBUISSONS PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

76440 FORGES-LES-EAUXSiègeActif
392 778 452 00020 · ouvert le 07 mars 2009 · NAF 4120A
76440 SERQUEUXFermé
392 778 452 00012 · ouvert le 22 octobre 1993 · NAF 526E

Documents juridiques de DESBUISSONS PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESBUISSONS PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESBUISSONS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESBUISSONS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESBUISSONS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESBUISSONS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESBUISSONS PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 22 octobre 1993

Questions fréquentes sur DESBUISSONS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DESBUISSONS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DESBUISSONS PASCAL est 392 778 452. Le SIRET de son siège social est 392 778 452 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29392778452.

Où se situe le siège social de DESBUISSONS PASCAL ?

Le siège social de DESBUISSONS PASCAL est situé 11 rue du Chant des Oiseaux, 76440 Forges-les-Eaux.