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DESCAT DANIEL

Active
Siren448 883 363Entrepreneur individuel83370 FREJUSCréée le 19 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DESCAT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 2003, identifié par le SIREN 448 883 363. Son siège social est situé 803 Che de la Plaine chemin Rural N 3, 83370 Frejus. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de DESCAT DANIEL

Dénomination
DESCAT DANIEL
SIREN
448 883 363
SIRET (siège)
448 883 363 00039
N° TVA intracommunautaire
FR71448883363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 883 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
19 février 2003
Siège social
803 CHE DE LA PLAINE CHEMIN RURAL N 3, 83370, FREJUS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DESCAT DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DESCAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESCAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DESCAT DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83370 FREJUSSiègeActif

    448 883 363 00039 · ouvert le 25 avril 2022 · NAF 9003A

  • 83530 SAINT-RAPHAELFermé

    448 883 363 00021 · ouvert le 02 mai 2013 · NAF 8121Z

Documents juridiques de DESCAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESCAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESCAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESCAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESCAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESCAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2003

Questions fréquentes sur DESCAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DESCAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de DESCAT DANIEL est 448 883 363. Le SIRET de son siège social est 448 883 363 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71448883363.

Où se situe le siège social de DESCAT DANIEL ?

Le siège social de DESCAT DANIEL est situé 803 Che de la Plaine chemin Rural N 3, 83370 Frejus.

DESCAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESCAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESCAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCAT DANIEL.

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