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DESCAVES PASCAL

Active
Siren329 259 386Entrepreneur individuel52220 RIVES DERVOISESCréée le 01 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DESCAVES PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1996 sous le numéro SIREN 329 259 386. Le siège social de l'entreprise se trouve à Rives Dervoises (52220). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DESCAVES PASCAL

Dénomination
DESCAVES PASCAL
SIREN
329 259 386
SIRET (siège)
329 259 386 00012
N° TVA intracommunautaire
FR10329259386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 259 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
52220, RIVES DERVOISES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESCAVES PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DESCAVES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESCAVES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESCAVES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52220 RIVES DERVOISESSiègeActif

    329 259 386 00012 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de DESCAVES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESCAVES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESCAVES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESCAVES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCAVES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESCAVES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESCAVES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur DESCAVES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DESCAVES PASCAL ?

Le numéro SIREN de DESCAVES PASCAL est 329 259 386. Le SIRET de son siège social est 329 259 386 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10329259386.

Où se situe le siège social de DESCAVES PASCAL ?

Le siège social de DESCAVES PASCAL est situé 52220 Rives Dervoises.

DESCAVES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESCAVES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESCAVES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCAVES PASCAL.

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