DESCEUL DOMINIQUE
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Enregistré sous le numéro SIREN 792 322 737, DESCEUL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 5 avril 2013. Son siège social est situé 3 rue Jacques Prevert, 31240 Saint-Jean. DESCEUL DOMINIQUE relève du secteur activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de DESCEUL DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DESCEUL DOMINIQUE
- SIREN
- 792 322 737
- SIRET (siège)
- 792 322 737 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR04792322737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 322 737
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 05 avril 2013
- Siège social
- 3 RUE JACQUES PREVERT, 31240, SAINT-JEAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESCEUL DOMINIQUE
Activités spécialisées de design
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Établissements de DESCEUL DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31240 SAINT-JEANSiègeActif
792 322 737 00018 · ouvert le 05 avril 2013 · NAF 7410Z
Conformité de DESCEUL DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCEUL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESCEUL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESCEUL DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 avril 2013
Questions fréquentes sur DESCEUL DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DESCEUL DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DESCEUL DOMINIQUE est 792 322 737. Le SIRET de son siège social est 792 322 737 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04792322737.
Où se situe le siège social de DESCEUL DOMINIQUE ?
Le siège social de DESCEUL DOMINIQUE est situé 3 rue Jacques Prevert, 31240 Saint-Jean.
DESCEUL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DESCEUL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESCEUL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCEUL DOMINIQUE.
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