DESCHAMPS BERNARD
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
DESCHAMPS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 402 061 519. Elle est domiciliée rue Nationale, 70100 Chargey-les-Gray. DESCHAMPS BERNARD relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DESCHAMPS BERNARD
INSEE- Dénomination
- DESCHAMPS BERNARD
- SIREN
- 402 061 519
- SIRET (siège)
- 402 061 519 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR45402061519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 061 519
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- RUE NATIONALE, 70100, CHARGEY-LES-GRAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESCHAMPS BERNARD
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DESCHAMPS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70100 CHARGEY-LES-GRAYSiègeActif
402 061 519 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 9003A
Conformité de DESCHAMPS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCHAMPS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESCHAMPS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESCHAMPS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur DESCHAMPS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DESCHAMPS BERNARD ?
Le numéro SIREN de DESCHAMPS BERNARD est 402 061 519. Le SIRET de son siège social est 402 061 519 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45402061519.
Où se situe le siège social de DESCHAMPS BERNARD ?
Le siège social de DESCHAMPS BERNARD est situé rue Nationale, 70100 Chargey-les-Gray.
DESCHAMPS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DESCHAMPS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESCHAMPS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCHAMPS BERNARD.
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