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Deschamps Daniel

Active
Siren502 361 611Entrepreneur individuel14130 Saint-André-d'HébertotCréée le 20 février 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Deschamps Daniel est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 février 2025 sous le numéro SIREN 502 361 611. Son siège social est situé 1411 Rte d'Hebertot, 14130 Saint-André-d'Hébertot. L'entreprise déclare le code NAF 4666Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Deschamps Daniel

Dénomination
Deschamps Daniel
SIREN
502 361 611
SIRET (siège)
502 361 611 00036
N° TVA intracommunautaire
FR16502361611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 361 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4666Z
Date de création
20 février 2025
Siège social
1411 RTE D'HEBERTOT, 14130, Saint-André-d'Hébertot
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Deschamps Daniel

Apporteur d'affaires dans le secteur des machines, des équipements et de l'automobile

Finances de Deschamps Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Deschamps Daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Deschamps Daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14130 Saint-André-d'HébertotSiègeActif

    502 361 611 00036 · ouvert le 05 février 2025 · NAF 4666Z

Documents juridiques de Deschamps Daniel

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de Deschamps Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Deschamps Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Deschamps Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Deschamps Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Deschamps Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Deschamps Daniel

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'HONFLEUR

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-06 · Début d'activité : 2008-03-01

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2025

Questions fréquentes sur Deschamps Daniel

Quel est le numéro SIREN de Deschamps Daniel ?

Le numéro SIREN de Deschamps Daniel est 502 361 611. Le SIRET de son siège social est 502 361 611 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16502361611.

Où se situe le siège social de Deschamps Daniel ?

Le siège social de Deschamps Daniel est situé 1411 Rte d'Hebertot, 14130 Saint-André-d'Hébertot.

Deschamps Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, Deschamps Daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Deschamps Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Deschamps Daniel.

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