CheckersLiquidations

DESCHAMPS JACQUES

Active
Siren343 737 201Entrepreneur individuel21190 CORCELLES-LES-ARTSCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DESCHAMPS JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 343 737 201. Elle est domiciliée à Corcelles-les-Arts (21190). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de DESCHAMPS JACQUES

Dénomination
DESCHAMPS JACQUES
SIREN
343 737 201
SIRET (siège)
343 737 201 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56343737201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 737 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
21190, CORCELLES-LES-ARTS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DESCHAMPS JACQUES

TVA bailleur de biens ruraux

Finances de DESCHAMPS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESCHAMPS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESCHAMPS JACQUES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 21190 CORCELLES-LES-ARTSSiègeActif

    343 737 201 00016 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 6820B

  • 21190 Corcelles-les-ArtsActif

    343 737 201 00032 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 0161Z

Documents juridiques de DESCHAMPS JACQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DESCHAMPS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESCHAMPS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESCHAMPS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCHAMPS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESCHAMPS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESCHAMPS JACQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-02 · Début d'activité : 2024-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur DESCHAMPS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DESCHAMPS JACQUES ?

Le numéro SIREN de DESCHAMPS JACQUES est 343 737 201. Le SIRET de son siège social est 343 737 201 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56343737201.

Où se situe le siège social de DESCHAMPS JACQUES ?

Le siège social de DESCHAMPS JACQUES est situé 21190 Corcelles-les-Arts.

DESCHAMPS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DESCHAMPS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESCHAMPS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCHAMPS JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises activités de soutien aux cultures

Toutes les entreprises avec le code NAF 0161Z

Entreprises à Corcelles-les-Arts

Toutes les entreprises à Corcelles-les-Arts