DESCHAMPS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DESCHAMPS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2010 sous le numéro SIREN 527 918 460. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de la Bourbonne, 10200 Vernonvilliers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de DESCHAMPS PASCAL
INSEE- Dénomination
- DESCHAMPS PASCAL
- SIREN
- 527 918 460
- SIRET (siège)
- 527 918 460 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR17527918460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 527 918 460
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 octobre 2010
- Siège social
- 3 RUE DE LA BOURBONNE, 10200, VERNONVILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESCHAMPS PASCAL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DESCHAMPS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DESCHAMPS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DESCHAMPS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10200 VERNONVILLIERSSiègeActif
527 918 460 00017 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DESCHAMPS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DESCHAMPS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESCHAMPS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DESCHAMPS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCHAMPS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESCHAMPS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DESCHAMPS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2010
Questions fréquentes sur DESCHAMPS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DESCHAMPS PASCAL ?
Le numéro SIREN de DESCHAMPS PASCAL est 527 918 460. Le SIRET de son siège social est 527 918 460 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17527918460.
Où se situe le siège social de DESCHAMPS PASCAL ?
Le siège social de DESCHAMPS PASCAL est situé 3 rue de la Bourbonne, 10200 Vernonvilliers.
DESCHAMPS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DESCHAMPS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESCHAMPS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCHAMPS PASCAL.
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