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DESCHAMPS PASCAL

Active
Siren834 664 880Entrepreneur individuel23220 CHENIERSCréée le 18 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 834 664 880, DESCHAMPS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 18 janvier 2018. Son siège social est situé Che Tuilerie de Pouligny Tuilerie de Pouligny, 23220 Cheniers. L'entreprise déclare le code NAF 2341Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DESCHAMPS PASCAL

Dénomination
DESCHAMPS PASCAL
SIREN
834 664 880
SIRET (siège)
834 664 880 00020
N° TVA intracommunautaire
FR83834664880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 664 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z
Date de création
18 janvier 2018
Siège social
CHE TUILERIE DE POULIGNY TUILERIE DE POULIGNY, 23220, CHENIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DESCHAMPS PASCAL

POTERIE FABRICATION

Finances de DESCHAMPS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESCHAMPS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESCHAMPS PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 23220 CHENIERSSiègeActif

    834 664 880 00020 · ouvert le 17 août 2023 · NAF 2341Z

  • 23320 BUSSIERE-DUNOISEFermé

    834 664 880 00012 · ouvert le 23 janvier 2018 · NAF 2341Z

Documents juridiques de DESCHAMPS PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DESCHAMPS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESCHAMPS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESCHAMPS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCHAMPS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESCHAMPS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESCHAMPS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2018

Questions fréquentes sur DESCHAMPS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DESCHAMPS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DESCHAMPS PASCAL est 834 664 880. Le SIRET de son siège social est 834 664 880 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83834664880.

Où se situe le siège social de DESCHAMPS PASCAL ?

Le siège social de DESCHAMPS PASCAL est situé Che Tuilerie de Pouligny Tuilerie de Pouligny, 23220 Cheniers.

DESCHAMPS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESCHAMPS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESCHAMPS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCHAMPS PASCAL.

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