DESCHAMPS RAPHAEL

Active

Siren423 184 316Société civile07270 BOUCIEU-LE-ROICréée le 09 juin 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 60,1 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 423 184 316, DESCHAMPS RAPHAEL est une société civile créée le 9 juin 1999. Elle est domiciliée 788 Rte des Chaumetieres les Chaumetieres, 07270 Boucieu-le-Roi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z. Elle est dirigée par RAPHAEL DESCHAMPS, gérant.

Fiche d'identité de DESCHAMPS RAPHAEL

INSEE

Dénomination: DESCHAMPS RAPHAEL
SIREN: 423 184 316
SIRET (siège): 423 184 316 00010
N° TVA intracommunautaire: FR82423184316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 423 184 316
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 60 075 €
Code NAF / APE: 0147Z
Date de création: 09 juin 1999
Siège social: 788 RTE DES CHAUMETIERES LES CHAUMETIERES, 07270, BOUCIEU-LE-ROI
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DESCHAMPS RAPHAEL

ARBORICULTURE - ELEVAGE

Finances de DESCHAMPS RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESCHAMPS RAPHAEL

INSEE

RAPHAEL DESCHAMPS

Gérant

Depuis la création (09 juin 1999) · 27 ans

Établissements de DESCHAMPS RAPHAEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07270 BOUCIEU-LE-ROISiègeActif
423 184 316 00010 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 0147Z

Documents juridiques de DESCHAMPS RAPHAEL

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2023

Acte

Dépôt du 13 mars 2023

Acte

Dépôt du 08 juin 1999

Acte

Comptes annuels de DESCHAMPS RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESCHAMPS RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESCHAMPS RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCHAMPS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DESCHAMPS RAPHAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DESCHAMPS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESCHAMPS RAPHAEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 mars 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1999-06-01

18 mai 2024création
Date d'effet : 09 juin 1999

Questions fréquentes sur DESCHAMPS RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DESCHAMPS RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DESCHAMPS RAPHAEL est 423 184 316. Le SIRET de son siège social est 423 184 316 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82423184316.

Qui dirige DESCHAMPS RAPHAEL ?

DESCHAMPS RAPHAEL est dirigée par RAPHAEL DESCHAMPS, gérant.

Où se situe le siège social de DESCHAMPS RAPHAEL ?

Le siège social de DESCHAMPS RAPHAEL est situé 788 Rte des Chaumetieres les Chaumetieres, 07270 Boucieu-le-Roi.