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DESCOMBES FRANCK

Active
Siren452 864 630Entrepreneur individuel69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERESCréée le 08 mars 2004

0121Z · Culture de la vigne

DESCOMBES FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 2004, identifié par le SIREN 452 864 630. Le siège social de l'entreprise se trouve La Batie, 69460 Saint Etienne des Oullieres. DESCOMBES FRANCK relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DESCOMBES FRANCK

Dénomination
DESCOMBES FRANCK
SIREN
452 864 630
SIRET (siège)
452 864 630 00028
N° TVA intracommunautaire
FR68452864630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 864 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
08 mars 2004
Siège social
LA BATIE, 69460, SAINT ETIENNE DES OULLIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESCOMBES FRANCK

Culture de la vigne

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Établissements de DESCOMBES FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERESSiègeActif

    452 864 630 00028 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 0121Z

Conformité de DESCOMBES FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCOMBES FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESCOMBES FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESCOMBES FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2004

Questions fréquentes sur DESCOMBES FRANCK

Quel est le numéro SIREN de DESCOMBES FRANCK ?

Le numéro SIREN de DESCOMBES FRANCK est 452 864 630. Le SIRET de son siège social est 452 864 630 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68452864630.

Où se situe le siège social de DESCOMBES FRANCK ?

Le siège social de DESCOMBES FRANCK est situé La Batie, 69460 Saint Etienne des Oullieres.

DESCOMBES FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, DESCOMBES FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESCOMBES FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCOMBES FRANCK.