DESCOMBES FRANCK
Active0121Z · Culture de la vigne
DESCOMBES FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 2004, identifié par le SIREN 452 864 630. Le siège social de l'entreprise se trouve La Batie, 69460 Saint Etienne des Oullieres. DESCOMBES FRANCK relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DESCOMBES FRANCK
INSEE- Dénomination
- DESCOMBES FRANCK
- SIREN
- 452 864 630
- SIRET (siège)
- 452 864 630 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR68452864630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 864 630
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 08 mars 2004
- Siège social
- LA BATIE, 69460, SAINT ETIENNE DES OULLIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESCOMBES FRANCK
Culture de la vigne
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Établissements de DESCOMBES FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERESSiègeActif
452 864 630 00028 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 0121Z
Conformité de DESCOMBES FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCOMBES FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESCOMBES FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESCOMBES FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 mars 2004
Questions fréquentes sur DESCOMBES FRANCK
Quel est le numéro SIREN de DESCOMBES FRANCK ?
Le numéro SIREN de DESCOMBES FRANCK est 452 864 630. Le SIRET de son siège social est 452 864 630 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68452864630.
Où se situe le siège social de DESCOMBES FRANCK ?
Le siège social de DESCOMBES FRANCK est situé La Batie, 69460 Saint Etienne des Oullieres.
DESCOMBES FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, DESCOMBES FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESCOMBES FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCOMBES FRANCK.
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