DESCOMBES FREDERIC

Active

Siren397 529 413Entrepreneur individuel69840 JULIENASCréée le 01 janvier 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 397 529 413, DESCOMBES FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée 410 Rte des Chers, 69840 Julienas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DESCOMBES FREDERIC

INSEE

Dénomination: DESCOMBES FREDERIC
SIREN: 397 529 413
SIRET (siège): 397 529 413 00015
N° TVA intracommunautaire: FR23397529413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 397 529 413
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: 410 RTE DES CHERS, 69840, JULIENAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DESCOMBES FREDERIC

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DESCOMBES FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESCOMBES FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESCOMBES FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69840 JULIENASSiègeActif
397 529 413 00015 · ouvert le 11 novembre 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DESCOMBES FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESCOMBES FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESCOMBES FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESCOMBES FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCOMBES FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESCOMBES FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESCOMBES FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DESCOMBES FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DESCOMBES FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DESCOMBES FREDERIC est 397 529 413. Le SIRET de son siège social est 397 529 413 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23397529413.

Où se situe le siège social de DESCOMBES FREDERIC ?

Le siège social de DESCOMBES FREDERIC est situé 410 Rte des Chers, 69840 Julienas.