DESCOMBES PASCAL

Active

Siren409 811 122Entrepreneur individuel71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYCréée le 31 décembre 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 811 122, DESCOMBES PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Deschamps, 71570 La Chapelle-de-Guinchay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DESCOMBES PASCAL

INSEE

Dénomination: DESCOMBES PASCAL
SIREN: 409 811 122
SIRET (siège): 409 811 122 00012
N° TVA intracommunautaire: FR88409811122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 811 122
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 31 décembre 1982
Siège social: LES DESCHAMPS, 71570, LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DESCOMBES PASCAL

Culture de la vigne

Finances de DESCOMBES PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESCOMBES PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESCOMBES PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYSiègeActif
409 811 122 00012 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DESCOMBES PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESCOMBES PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESCOMBES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESCOMBES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCOMBES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESCOMBES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESCOMBES PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur DESCOMBES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DESCOMBES PASCAL ?

Le numéro SIREN de DESCOMBES PASCAL est 409 811 122. Le SIRET de son siège social est 409 811 122 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88409811122.

Où se situe le siège social de DESCOMBES PASCAL ?

Le siège social de DESCOMBES PASCAL est situé Les Deschamps, 71570 La Chapelle-de-Guinchay.