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DESCOTES PASCAL

Active
Siren397 463 142100069460 VAUX-EN-BEAUJOLAISCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 397 463 142, DESCOTES PASCAL est une 1000 créée le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée Ld les Maison Neuves, 69460 Vaux-en-Beaujolais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4725Z.

Fiche d'identité de DESCOTES PASCAL

Dénomination
DESCOTES PASCAL
SIREN
397 463 142
SIRET (siège)
397 463 142 00026
N° TVA intracommunautaire
FR60397463142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 463 142
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
4725Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LD LES MAISON NEUVES, 69460, VAUX-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DESCOTES PASCAL

ACHAT REVENTE DE VINS TRAVAUX VITICOLES A FACON

Finances de DESCOTES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESCOTES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESCOTES PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69460 VAUX-EN-BEAUJOLAISSiègeActif

    397 463 142 00026 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 4725Z

  • 69460 VAUX-EN-BEAUJOLAISActif

    397 463 142 00018 · ouvert le 18 novembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de DESCOTES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESCOTES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESCOTES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESCOTES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCOTES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESCOTES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESCOTES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur DESCOTES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DESCOTES PASCAL ?

Le numéro SIREN de DESCOTES PASCAL est 397 463 142. Le SIRET de son siège social est 397 463 142 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60397463142.

Où se situe le siège social de DESCOTES PASCAL ?

Le siège social de DESCOTES PASCAL est situé Ld les Maison Neuves, 69460 Vaux-en-Beaujolais.

DESCOTES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESCOTES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESCOTES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCOTES PASCAL.

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