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DESCOURS PASCAL

Active
Siren809 485 048Entrepreneur individuel69240 THIZY-LES-BOURGSCréée le 18 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 809 485 048, DESCOURS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 18 novembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che de la Paix, 69240 Thizy-les-Bourgs. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de DESCOURS PASCAL

Dénomination
DESCOURS PASCAL
SIREN
809 485 048
SIRET (siège)
809 485 048 00015
N° TVA intracommunautaire
FR16809485048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 485 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
18 novembre 2014
Siège social
4 CHE DE LA PAIX, 69240, THIZY-LES-BOURGS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESCOURS PASCAL

Vente à domicile

Finances de DESCOURS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESCOURS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESCOURS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69240 THIZY-LES-BOURGSSiègeActif

    809 485 048 00015 · ouvert le 18 novembre 2014 · NAF 4799A

Documents juridiques de DESCOURS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESCOURS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESCOURS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESCOURS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCOURS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESCOURS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESCOURS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2014

Questions fréquentes sur DESCOURS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DESCOURS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DESCOURS PASCAL est 809 485 048. Le SIRET de son siège social est 809 485 048 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16809485048.

Où se situe le siège social de DESCOURS PASCAL ?

Le siège social de DESCOURS PASCAL est situé 4 Che de la Paix, 69240 Thizy-les-Bourgs.

DESCOURS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESCOURS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESCOURS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCOURS PASCAL.

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