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DESCROIX HUBERT

Active
Siren802 771 238Entrepreneur individuel01480 JASSANS-RIOTTIERCréée le 01 juillet 2014

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 802 771 238, DESCROIX HUBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2014. Elle est domiciliée 897 rue Edouard Herriot, 01480 Jassans-Riottier. Elle exerce une activité de activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).

Fiche d'identité de DESCROIX HUBERT

Dénomination
DESCROIX HUBERT
SIREN
802 771 238
SIRET (siège)
802 771 238 00028
N° TVA intracommunautaire
FR54802771238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 771 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création
01 juillet 2014
Siège social
897 RUE EDOUARD HERRIOT, 01480, JASSANS-RIOTTIER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DESCROIX HUBERT

Courtage d'assurances, agent général d'assurance

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Établissements de DESCROIX HUBERT

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 01480 JASSANS-RIOTTIERSiègeActif

    802 771 238 00028 · ouvert le 03 novembre 2016 · NAF 6622Z

  • 01600 TREVOUXActif

    802 771 238 00036 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6622Z

  • 01480 JASSANS-RIOTTIERFermé

    802 771 238 00010 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 6622Z

Documents juridiques de DESCROIX HUBERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2017

  • Acte

Conformité de DESCROIX HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESCROIX HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESCROIX HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESCROIX HUBERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-18 · Début d'activité : 2016-11-03

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2014

Questions fréquentes sur DESCROIX HUBERT

Quel est le numéro SIREN de DESCROIX HUBERT ?

Le numéro SIREN de DESCROIX HUBERT est 802 771 238. Le SIRET de son siège social est 802 771 238 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54802771238.

Où se situe le siège social de DESCROIX HUBERT ?

Le siège social de DESCROIX HUBERT est situé 897 rue Edouard Herriot, 01480 Jassans-Riottier.

DESCROIX HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DESCROIX HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESCROIX HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESCROIX HUBERT.

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