DESFOSSE CONSTANT

Active

Siren518 444 344Entrepreneur individuel44000 NANTESCréée le 29 octobre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DESFOSSE CONSTANT est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 octobre 2009 sous le numéro SIREN 518 444 344. Elle est domiciliée 4 rue Paul Dubois, 44000 Nantes. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de DESFOSSE CONSTANT

INSEE

Dénomination: DESFOSSE CONSTANT
SIREN: 518 444 344
SIRET (siège): 518 444 344 00023
N° TVA intracommunautaire: FR27518444344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 518 444 344
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z
Date de création: 29 octobre 2009
Siège social: 4 RUE PAUL DUBOIS, 44000, NANTES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DESFOSSE CONSTANT

Activités spécialisées de design

Finances de DESFOSSE CONSTANT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESFOSSE CONSTANT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESFOSSE CONSTANT

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

44000 NANTESSiègeActif
518 444 344 00023 · ouvert le 14 juin 2011 · NAF 7410Z
44000 NANTESFermé
518 444 344 00015 · ouvert le 29 octobre 2009 · NAF 6201Z

Documents juridiques de DESFOSSE CONSTANT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESFOSSE CONSTANT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESFOSSE CONSTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESFOSSE CONSTANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESFOSSE CONSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESFOSSE CONSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESFOSSE CONSTANT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 janvier 2025création
Date d'effet : 29 octobre 2009

Questions fréquentes sur DESFOSSE CONSTANT

Quel est le numéro SIREN de DESFOSSE CONSTANT ?

Le numéro SIREN de DESFOSSE CONSTANT est 518 444 344. Le SIRET de son siège social est 518 444 344 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27518444344.

Où se situe le siège social de DESFOSSE CONSTANT ?

Le siège social de DESFOSSE CONSTANT est situé 4 rue Paul Dubois, 44000 Nantes.