DESGOUTTE MICHEL

Active

Siren928 729 136Entrepreneur individuel03110 Saint-Rémy-en-RollatCréée le 15 mai 2024

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DESGOUTTE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2024, identifié par le SIREN 928 729 136. Elle est domiciliée 26 RUE des Catalpas, 03110 Saint-Rémy-en-Rollat. Elle exerce une activité de fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (code NAF 1629Z).

Fiche d'identité de DESGOUTTE MICHEL

INSEE

Dénomination: DESGOUTTE MICHEL
SIREN: 928 729 136
SIRET (siège): 928 729 136 00012
N° TVA intracommunautaire: FR63928729136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 928 729 136
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création: 15 mai 2024
Siège social: 26 RUE des Catalpas, 03110, Saint-Rémy-en-Rollat
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DESGOUTTE MICHEL

Vannerie

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Établissements de DESGOUTTE MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03110 Saint-Rémy-en-RollatSiègeActif
928 729 136 00012 · ouvert le 15 mai 2024 · NAF 1629Z

Documents juridiques de DESGOUTTE MICHEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DESGOUTTE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESGOUTTE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESGOUTTE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESGOUTTE MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 15 mai 2024

Questions fréquentes sur DESGOUTTE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DESGOUTTE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DESGOUTTE MICHEL est 928 729 136. Le SIRET de son siège social est 928 729 136 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63928729136.

Où se situe le siège social de DESGOUTTE MICHEL ?

Le siège social de DESGOUTTE MICHEL est situé 26 RUE des Catalpas, 03110 Saint-Rémy-en-Rollat.