DESGUILLAUME PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 412 683 187, DESGUILLAUME PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1990. Son siège social est situé 43 rue de Montailloud, 38150 Salaise-sur-Sanne. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DESGUILLAUME PASCAL
INSEE- Dénomination
- DESGUILLAUME PASCAL
- SIREN
- 412 683 187
- SIRET (siège)
- 412 683 187 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR64412683187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 683 187
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 01 novembre 1990
- Siège social
- 43 RUE DE MONTAILLOUD, 38150, SALAISE-SUR-SANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESGUILLAUME PASCAL
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DESGUILLAUME PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DESGUILLAUME PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DESGUILLAUME PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38150 SALAISE-SUR-SANNESiègeActif
412 683 187 00014 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 0124Z
Documents juridiques de DESGUILLAUME PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DESGUILLAUME PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESGUILLAUME PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DESGUILLAUME PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESGUILLAUME PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESGUILLAUME PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DESGUILLAUME PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1990
Questions fréquentes sur DESGUILLAUME PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DESGUILLAUME PASCAL ?
Le numéro SIREN de DESGUILLAUME PASCAL est 412 683 187. Le SIRET de son siège social est 412 683 187 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64412683187.
Où se situe le siège social de DESGUILLAUME PASCAL ?
Le siège social de DESGUILLAUME PASCAL est situé 43 rue de Montailloud, 38150 Salaise-sur-Sanne.
DESGUILLAUME PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DESGUILLAUME PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESGUILLAUME PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESGUILLAUME PASCAL.
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