Deshayes Sebastien
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 989 916 846, Deshayes Sebastien est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2025. Elle est domiciliée 38 RUE Principale, 76220 Bosc-Hyons. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de Deshayes Sebastien
INSEE- Dénomination
- Deshayes Sebastien
- SIREN
- 989 916 846
- SIRET (siège)
- 989 916 846 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR05989916846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 916 846
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 01 août 2025
- Siège social
- 38 RUE Principale, 76220, Bosc-Hyons
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Deshayes Sebastien
PRODUCTEUR ÉLECTRICITÉ NON PROFESSIONNEL 3511Z
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Établissements de Deshayes Sebastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76220 Bosc-HyonsSiègeActif
989 916 846 00011 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 3511Z
Conformité de Deshayes Sebastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Deshayes Sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Deshayes Sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Deshayes Sebastien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2025
Questions fréquentes sur Deshayes Sebastien
Quel est le numéro SIREN de Deshayes Sebastien ?
Le numéro SIREN de Deshayes Sebastien est 989 916 846. Le SIRET de son siège social est 989 916 846 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05989916846.
Où se situe le siège social de Deshayes Sebastien ?
Le siège social de Deshayes Sebastien est situé 38 RUE Principale, 76220 Bosc-Hyons.
Deshayes Sebastien est-elle toujours en activité ?
Oui, Deshayes Sebastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Deshayes Sebastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Deshayes Sebastien.
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