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DESHAYS PASCAL

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Siren441 316 825Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 15 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 316 825, DESHAYS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 1997. Son siège social est situé Imm Belleville Caron, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DESHAYS PASCAL

Dénomination
DESHAYS PASCAL
SIREN
441 316 825
SIRET (siège)
441 316 825 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09441316825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 316 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 décembre 1997
Siège social
IMM BELLEVILLE CARON, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESHAYS PASCAL

Location de logements

Finances de DESHAYS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESHAYS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESHAYS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    441 316 825 00013 · ouvert le 15 décembre 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de DESHAYS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DESHAYS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESHAYS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESHAYS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESHAYS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESHAYS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESHAYS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1997

Questions fréquentes sur DESHAYS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DESHAYS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DESHAYS PASCAL est 441 316 825. Le SIRET de son siège social est 441 316 825 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09441316825.

Où se situe le siège social de DESHAYS PASCAL ?

Le siège social de DESHAYS PASCAL est situé Imm Belleville Caron, 73440 Les Belleville.

DESHAYS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DESHAYS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESHAYS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESHAYS PASCAL.

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