DESIGN BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
DESIGN BAT est une SARL immatriculée le 11 juin 2015 sous le numéro SIREN 811 962 968. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 bd Raimbaldi C/o Dom Secretariat, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. Elle est dirigée par SALIM TWETI, gérant.
Fiche d'identité de DESIGN BAT
INSEE- Dénomination
- DESIGN BAT
- SIREN
- 811 962 968
- SIRET (siège)
- 811 962 968 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR84811962968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 962 968
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 11 juin 2015
- Siège social
- 14 BD RAIMBALDI C/O DOM SECRETARIAT, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESIGN BAT
Maçonnerie générale, peinture
Finances de DESIGN BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DESIGN BAT
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de juin 2015 à juillet 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DESIGN BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
811 962 968 00012 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 4399C
Documents juridiques de DESIGN BAT
INPIComptes annuels de DESIGN BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESIGN BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DESIGN BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESIGN BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DESIGN BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00065
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 19 novembre 2024 · N° 24/00334
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DESIGN BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DESIGN BAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 juin 2015
Questions fréquentes sur DESIGN BAT
Quel est le numéro SIREN de DESIGN BAT ?
Le numéro SIREN de DESIGN BAT est 811 962 968. Le SIRET de son siège social est 811 962 968 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84811962968.
Qui dirige DESIGN BAT ?
DESIGN BAT est dirigée par SALIM TWETI, gérant.
Où se situe le siège social de DESIGN BAT ?
Le siège social de DESIGN BAT est situé 14 bd Raimbaldi C/o Dom Secretariat, 06000 Nice.
DESIGN BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, DESIGN BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESIGN BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESIGN BAT.
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