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DESIGN BY C

Active
Siren792 096 653SARL83170 BRIGNOLESCréée le 28 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 096 653, DESIGN BY C est une SARL créée le 28 mars 2013. Elle est domiciliée 65 RUE DE BRUYERE 65 rue de la bruyère, 83170 Brignoles. Son activité principale relève du code NAF 3109B. JEREMY BASSEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DESIGN BY C

Dénomination
DESIGN BY C
SIREN
792 096 653
SIRET (siège)
792 096 653 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73792096653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 096 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
3109B
Date de création
28 mars 2013
Siège social
65 RUE DE BRUYERE 65 rue de la bruyère, 83170, BRIGNOLES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DESIGN BY C

designbyc.frdesignbyc_francemobilierdesignbyc04 94 69 59 84contact@designbyc.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DESIGN BY C

la location de mobilier la fabrication et vente en magasin et à distance de mobilier

Finances de DESIGN BY C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESIGN BY C

JB

JEREMY BASSEZ

Gérant

CS

CHARLOTTE SEGARD

Gérant

Depuis la création (28 mars 2013) · 13 ans

Établissements de DESIGN BY C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83170 BRIGNOLESSiègeActif

    792 096 653 00011 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 3109B

Documents juridiques de DESIGN BY C

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de DESIGN BY C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESIGN BY C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESIGN BY C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESIGN BY C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DESIGN BY C n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DESIGN BY C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESIGN BY C

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Gérant : SEGARD Charlotte, Régine, Mireille Gérant : BASSEZ Jeremy, Christophe

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-28 · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2013

Questions fréquentes sur DESIGN BY C

Quel est le numéro SIREN de DESIGN BY C ?

Le numéro SIREN de DESIGN BY C est 792 096 653. Le SIRET de son siège social est 792 096 653 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73792096653.

Qui dirige DESIGN BY C ?

DESIGN BY C est dirigée par JEREMY BASSEZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DESIGN BY C ?

Le siège social de DESIGN BY C est situé 65 RUE DE BRUYERE 65 rue de la bruyère, 83170 Brignoles.

DESIGN BY C est-elle toujours en activité ?

Oui, DESIGN BY C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESIGN BY C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESIGN BY C.

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