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DESIGN CLOTURES

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Siren353 301 658SARL21200 BEAUNECréée le 20 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 353 301 658, DESIGN CLOTURES est une SARL créée le 20 février 1990. Son siège social est situé 1 rue des Cras Hameau de Gigny, 21200 Beaune. Son activité principale relève du code NAF 274D.

Fiche d'identité de DESIGN CLOTURES

Dénomination
DESIGN CLOTURES
SIREN
353 301 658
SIRET (siège)
353 301 658 00012
N° TVA intracommunautaire
FR51353301658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 301 658
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
274D
Date de création
20 février 1990
Siège social
1 RUE DES CRAS HAMEAU DE GIGNY, 21200, BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DESIGN CLOTURES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DESIGN CLOTURES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DESIGN CLOTURES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeFermé

    353 301 658 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 274D

Documents juridiques de DESIGN CLOTURES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DESIGN CLOTURES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DESIGN CLOTURES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DESIGN CLOTURES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESIGN CLOTURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DESIGN CLOTURES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DESIGN CLOTURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DESIGN CLOTURES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 1990

Questions fréquentes sur DESIGN CLOTURES

Quel est le numéro SIREN de DESIGN CLOTURES ?

Le numéro SIREN de DESIGN CLOTURES est 353 301 658. Le SIRET de son siège social est 353 301 658 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51353301658.

Où se situe le siège social de DESIGN CLOTURES ?

Le siège social de DESIGN CLOTURES est situé 1 rue des Cras Hameau de Gigny, 21200 Beaune.

DESIGN CLOTURES est-elle toujours en activité ?

Oui, DESIGN CLOTURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESIGN CLOTURES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESIGN CLOTURES.

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