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DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE

Active
Siren849 318 472SAS69210 L'ARBRESLECréée le 21 mars 2019

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
10,0 k€

DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE est une SAS immatriculée le 21 mars 2019 sous le numéro SIREN 849 318 472. Son siège social est situé 15 rue Pierre Brossolette, 69210 L'Arbresle. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). Elle est dirigée par PASCAL MICHEL, président de sas.

Fiche d'identité de DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE

Dénomination
DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE
SIREN
849 318 472
SIRET (siège)
849 318 472 00016
N° TVA intracommunautaire
FR71849318472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 318 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
21 mars 2019
Siège social
15 RUE PIERRE BROSSOLETTE, 69210, L'ARBRESLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE

Exercice de la profession d'architecte

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Finances de DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE

PM

PASCAL MICHEL

Président de SAS

FD

Fabien DROMBY

Directeur général

Établissements de DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69210 L'ARBRESLESiègeActif

    849 318 472 00016 · ouvert le 12 février 2019 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    DROMBY Fabien Philippe José nom d'usage : DROMBY devient directeur général

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2019

Marchés publics de DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE

1 marché public a été notifié à DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2021. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 623 k€.

  • Marché de maîtrise d’oeuvre - Opération de mise en sécurité incendie et accessibilité du Centre Hospitalier Intercommunal Jura Sud - site de Lons-Le-Saunier

    CENTRE HOSPITALIER JURA-SUD · notifié le 22 mars 2021 · Procédure avec négociation · 58 mois

    623 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE est 849 318 472. Le SIRET de son siège social est 849 318 472 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71849318472.

Qui dirige DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE ?

DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE est dirigée par PASCAL MICHEL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE ?

Le siège social de DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE est situé 15 rue Pierre Brossolette, 69210 L'Arbresle.

DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESIGN PROCESS AGENCE D'ARCHITECTURE.