DESMARIS ETIENNE
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
Enregistré sous le numéro SIREN 431 503 713, DESMARIS ETIENNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue de Saint-Trivier, 01090 Montmerle-sur-Saone. DESMARIS ETIENNE relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de DESMARIS ETIENNE
INSEE- Dénomination
- DESMARIS ETIENNE
- SIREN
- 431 503 713
- SIRET (siège)
- 431 503 713 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR76431503713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 503 713
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- 23 RUE DE SAINT-TRIVIER, 01090, MONTMERLE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DESMARIS ETIENNE
Activités des organisations religieuses
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Établissements de DESMARIS ETIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01090 MONTMERLE-SUR-SAONESiègeActif
431 503 713 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 9491Z
Conformité de DESMARIS ETIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESMARIS ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DESMARIS ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DESMARIS ETIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur DESMARIS ETIENNE
Quel est le numéro SIREN de DESMARIS ETIENNE ?
Le numéro SIREN de DESMARIS ETIENNE est 431 503 713. Le SIRET de son siège social est 431 503 713 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76431503713.
Où se situe le siège social de DESMARIS ETIENNE ?
Le siège social de DESMARIS ETIENNE est situé 23 rue de Saint-Trivier, 01090 Montmerle-sur-Saone.
DESMARIS ETIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, DESMARIS ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DESMARIS ETIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESMARIS ETIENNE.
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