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DESMARIS ETIENNE

Active
Siren431 503 713Entrepreneur individuel01090 MONTMERLE-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1992

9491Z · Activités des organisations religieuses

Enregistré sous le numéro SIREN 431 503 713, DESMARIS ETIENNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue de Saint-Trivier, 01090 Montmerle-sur-Saone. DESMARIS ETIENNE relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de DESMARIS ETIENNE

Dénomination
DESMARIS ETIENNE
SIREN
431 503 713
SIRET (siège)
431 503 713 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76431503713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 503 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
23 RUE DE SAINT-TRIVIER, 01090, MONTMERLE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DESMARIS ETIENNE

Activités des organisations religieuses

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Établissements de DESMARIS ETIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01090 MONTMERLE-SUR-SAONESiègeActif

    431 503 713 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 9491Z

Conformité de DESMARIS ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DESMARIS ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DESMARIS ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DESMARIS ETIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DESMARIS ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de DESMARIS ETIENNE ?

Le numéro SIREN de DESMARIS ETIENNE est 431 503 713. Le SIRET de son siège social est 431 503 713 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76431503713.

Où se situe le siège social de DESMARIS ETIENNE ?

Le siège social de DESMARIS ETIENNE est situé 23 rue de Saint-Trivier, 01090 Montmerle-sur-Saone.

DESMARIS ETIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DESMARIS ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DESMARIS ETIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DESMARIS ETIENNE.

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